conditions générales de vente


Préambule :

Le présent contrat régit les Conditions Générales de Vente des Produits (ci-après les « Produits ») de Hoài conclues sur le site www.hoai.fr (ci-après le « Site Internet » ou par le biais d’un Bon de commande (ci-après le « Bon de commande »).

Identification : Hoài – Juliette Durand / 961 chemin de la Gaude, 06140 Vence, France / Siret : 53155614000022

Objet :

L’acquisition d’un ou plusieurs Produits implique une acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente. Le Client déclare avoir pris connaissance de toutes les dispositions de ces Conditions de Vente et les accepter avant de passer sa commande.

Caractéristiques des Produits et Services proposés :

Les Produits proposés sont des objets uniques faits à la main, tableaux composés de végétaux stabilisés (mousse, lichen) et autres objets végétalisés en vente sur le Site Internet ou commandés avec une personnalisation.

Prix :

Les prix des objets en vente sur le Site Internet sont précisément déterminés sur les pages de descriptifs des Produits, hors frais d’expédition. Le prix garanti au Client est celui affiché sur le Site Internet au moment de l'achat.

Les prix des commandes personnalisées feront l’objet d’un accord séparé entre le Client et Hoài.

Commandes sur le Site Internet :

Conformément aux dispositions du Code civil relatives à la conclusion du contrat sous forme électronique, la vente n’est valablement conclue qu’une fois que le Client a eu la possibilité de vérifier le détail de sa commande et son prix total, ses coordonnées de livraison, de corriger d’éventuelles erreurs, puis de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation. Le Client passe commande sur le Site Internet après avoir pris connaissance et accepté les présentes. Il est alors dirigé automatiquement vers la page de paiement.

Hoài se réserve la possibilité de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, tenant notamment soit à un problème d'approvisionnement de Produits, soit à un problème concernant la commande reçue.

Commandes personnalisées :

Chaque commande personnalisée fera l’objet d’un Bon de commande qui comprendra obligatoirement les éléments suivants : le nom, l’adresse, le numéro de téléphone du Client et toutes les informations nécessaires à une éventuelle livraison ; le rappel des caractéristiques des Produits ou Services commandés ; le délai probable de livraison (voir Livraisons) ; le paiement de l’intégralité de la commande (voir Modalités de paiement).

L’acceptation du Bon de commande vaut pour acceptation des présentes Conditions générales de Vente, la reconnaissance d’en avoir une totale et parfaite connaissance et de renoncer à se prévaloir d’autres conditions de vente. L’ensemble des données fournies et la confirmation des données enregistrées vaudront preuve de la transaction, vaudront signature et acceptation des opérations effectuées.

Livraisons :

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée lors de la commande sur le Site Internet ou sur le Bon de commande.

Les délais de livraison ne prennent pas en compte le délai de préparation de la commande.

Les risques sont à la charge du Client à compter du moment précis où le ou les objets ont été confiés au transporteur.

Si les colis parviennent en mauvais état, il appartient au Client de faire toutes les réserves d’usage auprès du transporteur, sur le bon de transport et également par lettre recommandée avec accusé de réception adressée à ce même transporteur sous 48 heures à compter de la livraison. La mention ‘’sous réserve de déballage’’ ne constitue pas une réserve valable, il est nécessaire d’inscrire les dégâts apparents sur le bon de transport.

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif, Hoài étant soumis lui aussi à des délais d’approvisionnement et de fabrication. Un retard de livraison ne peut être invoqué pour une quelconque remise, indemnité ou annulation de commande. Au départ de sa commande le Client sera averti par email de la date de l’envoi, du mode de transport (Poste ou autre) et d’un éventuel outil de suivi de cette expédition.

En cas d'absence du destinataire lors de la livraison, le transporteur déposera un avis de passage à l'adresse de livraison indiquée par le Client. Les produits devront être retirés à l'adresse et selon les modalités indiquées par le transporteur. En cas de non retrait dans les délais impartis par le transporteur, les produits seront retournés à Hoài qui se réserve le droit de rembourser le prix des produits, les frais de port restant à la charge du Client.

Tout retour de livraison devra faire l’objet d’un accord préalable et formel de la part de Hoài.

paiement :

Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les commandes personnalisées. Le Client peut effectuer le règlement par carte Visa, American Express, Mastercard.

Le paiement par carte bancaire sur le Site est protégé par un système de sécurisation des paiements à distance "3D SECURE". Le paiement 3D Secure est valable pour les paiements par cartes Visa, et Mastercard. Il permet un paiement par authentification et garantit la protection des données confidentielles et la sécurisation des transactions. L’identité de l’Acheteur et la validité de ses données bancaires sont vérifiées par la banque avant de valider la transaction. Stripe, notre intermédiaire financier, assure la gestion des paiements sur le Site Internet. Stripe est certifié Niveau 1 pour les fournisseurs de services PCI. Il s'agit du niveau de certification le plus strict disponible dans le secteur des paiements. Srtipe utilise le protocole HTTPS (TLS protocol) pour crypter les coordonnées des cartes bancaires. Vos coordonnées bancaires ne figurent jamais sur notre Site Internet et nous n’y avons pas accès.

Une facture est adressée par courrier électronique.

Rétractation et retours :

Conformément aux dispositions légales de vente, nos Produits confectionnés sur mesure ne sont pas soumis au droit de rétractation et ne peuvent donc pas être remboursés.

Pour les articles commandés sur le site, vous disposez d'un délai de rétraction de 14 jours courant à compter du lendemain de la réception de votre commande (si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié, il est prolongé jusqu'au premier jour ouvrable suivant). Passé ce délai, aucune demande de retour ne sera acceptée.

Tout retour de livraison devra faire l’objet d’un accord préalable et formel de la part de Hoài. Contactez-nous à cette adresse pour toute demande de retour : juliette(a)hoai.fr

Les Produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine et ne doivent avoir été ni modifiés, ni abîmés, ni utilisés en aucune façon.

Tout Produit qui aura été utilisé ou abîmé ne sera ni repris, ni échangé, ni remboursé. Dans cette situation, le Produit pourra vous être renvoyé à vos frais sans pouvoir exiger aucune compensation ou droit à remboursement.

Si le Produit reçu n'est pas conforme à votre commande vous avez 48h à compter de la livraison pour présenter vos réserves en nous envoyant par email à cette adresse juliette(a)hoai.fr. Passé ce délai, vos Produits sont présumés conforme.

Les frais de retour sont à la charge du Client.

Toutefois, en cas d'erreur dans la préparation de la commande, Hoài supportera seul les frais de retour et précisera au Client le transporteur choisi pour effectuer le retour.

Nous attirons l'attention du Client sur le fait que si le Produit est perdu par le transporteur lors du retour du Produit, le Client reste seul responsable et ne pourra prétendre à un quelconque remboursement des frais de retour ou du montant du ou des Produits retournés.
Le montant qui vous sera remboursé correspond au montant payé sur le Site Internet, c'est-à-dire le prix de l'article retourné majoré des frais de port correspondants. En revanche, les frais de retour restent à votre charge.

Vous serez remboursé sous un délai maximal de 14 jours à compter de la réception de votre retour et si votre retour est conforme à la procédure définie ici (en particulier pour ce qui concerne l'état du ou des articles retournés).

Utilisation des Produits :

Tous nos Produits sont fabriqués avec le plus grand soin possible. Leur durée de vie sera conditionnée à une utilisation délicate, en intérieur exclusivement et dans la limite de vie des végétaux stabilisés. Plusieurs facteurs influencent l'évolution des végétaux dans le temps : exposition aux rayons du soleil, taux d'humidité, manipulations, etc. Dans des conditions d'utilisation optimales, les végétaux stabilisés vivent de nombreuses années (jusqu’à 10 ans).

Clause de réserve de propriété :

D’un commun accord avec les Clients, le transfert de propriété des objets fabriqués est suspendu jusqu’au paiement intégral du prix.

Propriété intellectuelle :

Juliette Durand est propriétaire du site https://www.hoai.fr et de l'intégralité de son contenu, ainsi que des droits de propriété intellectuelle ou des droits d'usage sur tous les éléments publiés sur le site tels que logos, textes, photos, graphismes, modèles…
Toute reprise ou copie des éléments constitutifs du site sans autorisation préalable et écrite de Juliette Durand est susceptible de constituer une contrefaçon et d'engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

Données à caractère personnelles :

Hoài recueille des données personnelles des utilisateurs dans le cadre de l'exploitation du Site Internet.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD), tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande par courrier, par email ou par le formulaire de contact du site. Pour plus d'informations sur notre politique de données personnelles, cliquez ici.

Responsabilité :

Hoài ne peut en aucun cas voir sa responsabilité engagée lorsque le retard, la mauvaise exécution ou l’inexécution du contrat est imputable au client ou qu’elle est liée à un cas de force majeure.

Droit applicable :

Toutes les contestations relatives aux Services conclus par Hoài, ainsi qu’à l’application ou à l’interprétation des présentes conditions générales de vente sont régies par la loi française.

Litige :

Tout litige fera l’objet au préalable d’une concertation afin de trouver une solution amiable, à défaut la partie la plus diligente saisira le tribunal compétent.